Urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale SCOT
Ouverture de la concertation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Modification N°2 du PLUi
Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), pour un cadre de vie et un patrimoine préservés – Lancement de l’enquête publique
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Le Règlement local de Publicité est un document destiné à adapter la règlementation nationale de publicité, des enseignes et des pré-enseignes à un contexte local afin de protéger le cadre de vie, le patrimoine et les paysages. Dans le cadre de son élaboration ; et après la phase de concertation ; une enquête publique se tiendra du 16 septembre au 18 octobre pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques. |
ENQUÊTE PUBLIQUE PLAN DÉPLACEMENTS URBAINS MÉTROPOLITAIN 2020-2030
La commission d’enquête et la Métropole Aix-Marseille-Provence a fixé la date de l’enquête publique portant sur le projet de Plan de Déplacements Urbains métropolitain (PDU) 2020-2030, du 20 avril au 21 mai 2021.
Retrouvez les éléments en téléchargeant les documents ci-dessous.
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
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Services et informations
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
La TLPE, c'est quoi ?
Nouveaux horaires des services de publicité foncière
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Architecte Conseil en Mairie
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence
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